Conditions d'utilisation Propriété du site ; acceptation des conditions d'utilisation
Les présentes conditions générales d'utilisation (les « Conditions d'utilisation ») s'appliquent au site web Upstarzz sis à l'adresse http://www.upstarzz.com/ et à tous les sites associés liés au site http://www.upstarzz.com/ par Upstarzz et sociétés associé, dans le monde entier (collectivement désignés par le terme le « Site »). Le Site est la propriété d'Upstarzz et de ses concédants.
En utilisant ce site : http://www.upstarzz.com/, vous acceptez de respecter et d'être lié au conditions d'utilisation. Veuillez lire attentivement les conditions suivante.
1. Acceptation de l'accord
Upstarzz.com se réserve le droit à sa seule discrétion et à tout moment, de changer, modifier, compléter ou supprimer des parties de ces Conditions d'utilisation. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces Conditions d'utilisation pour voir si des modifications y ont été apportées. Si vous continuez à utiliser le Site après publication des modifications apportées, cela signifiera que vous acceptez les dites modifications. Tant que vous vous conformez aux présentes Conditions d'utilisation, Upstarzz.com vous accorde un droit personnel limité, non exclusif et non cessible d'accès au Site et d'utilisation du Site.
2. Droits d'auteur
Le contenu, l'organisation, graphiques, conception, compilation, la traduction magnétique, la conversion numérique et d'autres questions liées au site sont protégés par les droits d'auteur, marques et autres droits de propriété (y compris mais non limité à la propriété intellectuelle) à la fois de droit commun et par le biais de l'enregistrement. La copie, la redistribution, l'utilisation ou la publication par vous de tout ce contenu, sauf dans les cas permis par l'article “la limite de droit d’utilisation”, est strictement interdite. Vous ne pouvez pas acquérir les droits de propriété à tout contenu, document ou autre matériel affiché dans le site. L'affichage des informations ou documents sur le Site ne constitue pas une renonciation de tout droit sur ces informations et matériaux.
3. Limite de droit d'utilisation
La visualisation, l'impression ou le téléchargement de tout contenu, graphique, formulaire ou document de subventions du site vous trouverez uniquement une licence limitée, non exclusive pour l'utilisation uniquement par vous pour votre propre usage personnel et non pour la republication, la distribution, la cession, sous licence, vente, préparation de travaux dérivés ou toute autre utilisation. Aucune partie de tout contenu, de la forme ou document ne peut être reproduite sous quelque forme ou incorporée dans un système d'extraction de l'information, électronique ou mécanique, autre que pour votre usage personnel (mais pas pour la revente ou la redistribution d'autres moyens automatisés pour accéder et manipuler le contenu de ce site, y compris le) ou comme autorisé par le site.L'accès à ce site via des moyens automatisés, est expressément interdit sauf indication contraire explicitement ou implicitement (API, flux RSS, etc.) Utilisation de spam, robots, des scripts ou streaming, le téléchargement et l'affichage des commentaires est nettement interdite.
4. Marques
UptarZz et les autres noms utilisés dans le site sont des marques ou des marques déposées de UpstarZz ou d'autres tiers. Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés sur le site peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs.
5. Modification, suppression
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de supprimer des documents, des informations ou autre contenu apparaissant sur le Site. Cela comprend toute audio téléchargés ou visuel, ainsi que des dessins ou des avatars qui peuvent être affichés sur le site.
6. Indemnité
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et d'exonérer Upstarzz, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents, de toute réclamation, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou de la dette, et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de :
1-votre utilisation et l'accès au site Web;
2-votre violation de tout terme de ces conditions d'utilisation;
3- votre violation de tout droit de tiers, y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur, de la propriété ou de confidentialité; ou toute autre allégation que l'une de vos soumissions d'utilisateurs causés des dommages à un tiers. Cette obligation de défense et d'indemnisation survivra à ces conditions d'utilisation et votre utilisation du site Web.
7. Non transférable
Votre droit d'utiliser le site n'est pas transférable. Tout mot de passe ou droit qui vous est donné pour obtenir des informations ou des documents n'est pas transférable. Le partage de mots de passe est strictement interdit et donnera lieu à une annulation de votre compte et d’un banissement du Site.
8. Limitation de responsabilité
EN AUCUN CAS nos ressources, nos DIRIGEANTS, nos ADMINISTRATEURS, nos EMPLOYES OU AGENTS, ne pourrons être TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU INDIRECTS DÉCOULANT DE TOUT:
1-ERREUR, FAUTE OU INEXACTITUDE DU CONTENU,
2-BLESSURES OU DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS ET UTILISATION DE NOTRE SITE WEB;
3-TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ OU L'UTILISATION de nos serveurs sécurisés ET / OU TOUTE INFORMATION PERSONNELLE ET / OU FINANCIÈRE QUI Y EST STOCKÉE;
4- toute INTERRUPTION OU CESSATION DE TRANSMISSION DE NOTRE SITE WEB;
5- les bugs, virus, chevaux de Troie, ou similaire qui peut être transmise à OU PAR NOTRE SITE WEB PAR UN TIERS;
6- INFORMATIONS OU DANS TOUT CONTENU OU POUR TOUT DOMMAGE OU PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT A LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DU CONTENU PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE VIA LE SITE DES RESSOURCES EN VERTU DE LA GARANTIE, UN CONTRAT, OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET la Société informée DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
LA LIMITATION DE RESPONSABILITE EST APPLICABLE DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI DANS LA JURIDICTION APPLICABLE.
VOUS RECONNAISSEZ QUE LES RESSOURCES NE SERONT PAS RESPONSABLE DE SOUMISSION D'UTILISATEUR DIFFAMATOIRE, OU ILLÉGALE D'UN TIERS ET QUE LE RISQUE DE DOMMAGES DE CE LITIGE DEMEURE ENTIÈREMENT A VOTRE CHARGE.
.
Upstarzz ne fait aucune représentation que le site est approprié ou disponible pour utilisation dans d'autres endroits. Ceux qui accèdent ou utilisent le site Web à partir d'autres pays le font à leur propre initiative et sont responsables du respect de la législation locale.
9-Soumissions d'utilisateur
A) Le Site peut maintenant ou à l'avenir permettre la présentation des écrits, œuvres d'art ou d'autres images visuelles présentées par vous et d'autres utilisateurs (" les Soumissions de l'utilisateur ") et l'hébergement, le partage et / ou la publication de ces soumissions d'utilisateur. Vous comprenez que si de telles soumissions sont publiées, Upstarzz ne garantit pas la confidentialité à l'égard des soumissions.
B). Vous serez seul responsable de vos propres soumissions d'utilisateur et les conséquences de vos publications. Dans le cadre de soumissions d'utilisateur, vous affirmez, représentez et / ou garantissez que:
l. vous possédez ou avez les licences, droits, consentements et permissions nécessaires pour utiliser et autoriser Upstarzz à utiliser tous les brevets, marques de commerce, secrets commerciaux, droits d'auteur ou autres droits de propriété et toutes les soumissions de l'utilisateur pour permettre l'inclusion et l'utilisation de l'utilisateur ,Les soumissions de la manière envisagée par le Site et les présentes Conditions d'utilisation; et
ll. vous avez le consentement écrit, la libération et / ou la permission de chaque personne identifiable dans la présentation de l'utilisateur à utiliser le nom ou l'image de chacun et de chacune de ces personnes identifiables pour permettre l'inclusion et l'utilisation des soumissions d'utilisateur de la manière envisagée par le Site et les présentes Conditions d'Utilisation.
Pour plus de clarté, vous conservez tous vos droits de propriété de vos soumissions d'utilisateur. Cependant, en acceptant les soumissions d'utilisateur de Upstarzz, sous réserve d'un accord de représentation d'artistes exécuté séparément dont les termes doivent être pleinement contraignant sur vous, vous accordez à Upstarzz une licence d'utilisation, reproduire, distribuer, afficher et exécuter les soumissions d'utilisateur en relation avec le Site et ses activités, y compris, sans limitation pour la promotion et la redistribution de tout ou partie du Site (et des œuvres dérivées de ceux-ci) dans tous les formats de médias et par des canaux médiatiques. Vous accordez également à chaque utilisateur du site une licence pour accéder à vos soumissions d'utilisateur par l'intermédiaire du site Web, et d'utiliser, reproduire, distribuer, afficher et exécuter les soumissions d'utilisateur dans la mesure permise par la fonctionnalité du site Web et dans ces conditions d'utilisation. La licence de ce qui précède que vous accordez se termine une fois que vous retirez ou supprimez une soumission d'utilisateur sur le Site.
C). Dans le cadre de soumission d'utilisateur, vous acceptez également que vous ne devez pas:
l. soumettre du matériel protégé par copyright, protégé par le secret commercial ou autrement soumis au droits exclusifs de tiers, y compris la vie privée et les droits de publicité, sauf si vous êtes le propriétaire de ces droits ou l'autorisation de leur propriétaire légitime de publier le matériel et d'accorder à Upstarzz tous les droits de licence accordés aux présentes;
ll. publier des mensonges ou de fausses déclarations a l’encontre de Upstarzz ou un tiers;
lll. soumettre du matériel qui illégal, diffamatoire, harcelant, ou encourageant une conduite qui serait considérée comme une infraction criminelle, donner lieu à une responsabilité civile, enfreindre la loi, ou est autrement inapproprié;
lV. annonces de poste ou des sollicitations d'affaires:
V. usurper l'identité d'une autre personne.
Upstarzz décline expressément toute responsabilité en rapport avec les soumissions d'utilisateur. Upstarzz ne permet pas enfreindre le droit d’auteur ni la violation des droits de propriété intellectuelle sur son site Web, Upstarzz supprimera tous les contenu et soumission si bien informé que le contenu ou l'utilisateur porte atteinte à autrui sur les droits de propriété intellectuelle. Upstarzz se réserve le droit de supprimer contenu et soumission sans préavis. Upstarzz pourra mettre fin à l'accès d'un utilisateur à son site Web, si ils sont drécidiviste. Un récidiviste est un utilisateur qui a été avisé d'activités illicites plus de deux fois et / ou a eu une soumission d'utilisateur retirée du site Web plus de deux fois.Upstarzz se réserve également le droit de décider du contenu ou une soumission d'utilisateur est approprié et conforme à ces Conditions d'utilisation pour des violations autres que la violation du droit d'auteur et les violations du droit de la propriété intellectuelle, tels que, mais sans s'y limiter des propos diffamatoires. Upstarzz peut retirer de telles soumissions et / ou de résilier l'accès d'un utilisateur pour le téléchargement de ce matériel en violation de ces conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion.
D). En particulier, si vous êtes propriétaire du droit d'auteur ou un agent de celui-ci et pensé que une soumission d'utilisateur ou autre contenu viole vos droits d'auteur, vous pouvez soumettre une notification en vertu de la loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, dite loi “DADVSI”
en fournissant à notre agent du droit d’auteur les informations suivantes par écrit :
l. Une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé;
lI. Identification de l'œuvre protégée qui selon vous ont été violés ou, si plusieurs œuvres protégées sur un seul site en ligne sont couverts par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site;
lll. L'identification du matériel qui est prétendu violé ou de faire l'objet d'activités contrefaisantes et qui doit être enlevé ou dont l'accès doit être désactivé et les informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de localiser le matériel;
lV. Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de vous contacter, comme une adresse, numéro de téléphone, et, si disponible, une adresse électronique;
V. Une déclaration que vous avez une croyance de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière reprochée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi; et
Vl. Une déclaration que les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé.
Désigner l'agent des droits d'auteur d’ Upstarzz pour recevoir les notifications de violation alléguée est: le droit d'auteur chez upstarzz.com. Pour plus de clarté, seules les notifications DADVSI doivent aller à notre agent du droit d'auteur; toute autres réactions, commentaires, demandes d'assistance technique et d'autres communications doivent être adressées au service à la clientèle de Upstarzz ici : (adresse) Vous reconnaissez que si vous ne parvenez pas à se conformer à toutes les exigences de la présente section (D ligne V), votre DADVSI peut ne pas être valide.
Demandeurs/demandeuses qui font de fausses déclarations concernant la violation du droit d'auteur peuvent être tenu responsable des dommages encourus à la suite de la suppression ou le blocage de la matière, les frais de justice et les honoraires d'avocat
E). Vous comprenez que lorsque vous utilisez le site Web, vous serez exposé à des soumissions de l'utilisateur à partir d'une variété de sources, et que Upstarzz n'est pas responsable de l'exactitude, l'utilité, la sécurité ou les droits de propriété intellectuelle de ou se rapportant à de telles soumissions. Vous comprenez et reconnaissez que vous pouvez être exposé à des soumissions qui sont inexactes, offensant, indécent ou choquant, et vous acceptez de renoncer, et renoncez par les présentes, aucun droit ou recours légal ou équitable que vous avez ou pouvez avoir contre Upstarzz avec cet égard, et acceptez d'indemniser et de tenir Upstarzz, ses propriétaires / opérateurs, sociétés affiliées et / ou concédants de licence, inoffensifs dans toute la mesure permise par la loi en ce qui concerne toutes les questions relatives à votre utilisation du site.
F) .Les images sur le site Web peuvent avoir des filigranes numériques visibles ou embarqués. Toute tentative visant à supprimer, diminuer ou détruire ces marques constitue une rupture immédiate du présent contrat et doit entraîner la suspension de l'utilisation de l'utilisateur du Site.
Contre-notification :
Conformément aux articles de la loi Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
, nous pouvons rétablir contenu si nous recevons une notification de contestation par le fournisseur du contenu concerné.
Si vous êtes le fournisseur de contenu, et vous sentez que vous devez présenter une contre-notification concernant le contenu qui a été retiré de notre site, vous devez présenter - par écrit - une contre-notification qui doit comprendre les éléments suivants;
(1) Identifier l'url spécifique liée à la teneur que UpStarzz à retiré ou désactivé l'accès;
(2) Indiquez votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail. Fournir également une déclaration que vous consentez à la compétence du Tribunal de première instance
en dessous de votre adresse), et que vous accepterez la signification de processus de la personne, une entité ou d'un agent qui a fourni la notification conformément à l'article numero… ;
(3) Inclure la déclaration suivante: «Je jure, sous peine de parjure, que j'ai une croyance de bonne foi que le contenu identifié a été supprimé ou désactivé à la suite d'une erreur ou mauvaise interprétation des éléments à supprimer ou à désactiver, ou que le matériel exact identifié par le plaignant a été supprimé ou désactivé à l'URL identifiée et sera plus montré ";
(4) Signez la déclaration;
(5) Envoyez le préavis:
notez que vous serez responsable de tout dommage (qui comprennent les coûts et honoraires d'avocat) si votre contenu ou une activité et ne porte pas préjudice aux droits d'un tiers. Si vous n'êtes pas sûr si votre contenu et ou l'activité porte atteinte aux droits d'auteur d'autrui, nous vous conseillons de consulter un avocat.
10. Exclusion de garantie
VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB DES RESSOURCES EST À VOS PROPRES RISQUES. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, RESSOURCES, dirigeants, administrateurs, employés et agents déclinent toute garantie, EXPLICITE OU IMPLICITE, EN RELATION AVEC LE SITE WEB ET VOTRE UTILISATION. RESSOURCES FAIT AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION SUR L'EXACTITUDE DU CONTENU DE CE SITE OU LE CONTENU DE TOUS LES SITES LIÉS À CE SITE ET N'ACCEPTE AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT
l. ERREUR, FAUTE OU INEXACTITUDE DU CONTENU,
ll. BLESSURES OU DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS ET UTILISATION DE NOTRE SITE WEB,
lll. TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ OU L'UTILISATION DE nos serveurs sécurisés ET / OU TOUTE INFORMATION PERSONNELLE ET / OU FINANCIÈRE QUI Y EST STOCKÉE,
lV. TOUTE INTERRUPTION OU CESSATION DE TRANSMISSION DE NOTRE SITE WEB,
V. les bugs, virus, cheval de Troie, ou similaire qui peut être transmise à OU PAR NOTRE SITE WEB PAR UN TIERS, ET / OU
Vl. LES ERREURS OU OMISSION TOUT CONTENU OU POUR TOUT DOMMAGE OU PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT A LA SUITE DE L'UTILISATION DU CONTENU PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE VIA LE SITE DE RESSOURCES.
RESSOURCES NE GARANTIT PAS, ENDOSSEMENT, OU TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT PRODUIT OU SERVICE ANNONCÉ OU OFFERT PAR UN TIERS SUR LE SITE WEB DE RESSOURCES OU UN SITE WEB des liens hypertextes ou répertoriés dans n'importe quelle BANNIÈRE OU AUTRE PUBLICITÉ, ET ressource ne sera pas une partie ou EN AUCUN CAS ETRE RESPONSABLE DE SURVEILLANCE DE TOUTE TRANSACTION ENTRE VOUS ET TIERS FOURNISSEURS DE PRODUITS OU DE SERVICES. COMME POUR L'ACHAT D'UN PRODUIT OU SERVICE PAR TOUT MOYEN OU DANS TOUTE environnement, vous devez utiliser votre bon jugement et de prudence s'il ya lieu.
11. Capacité d'accepter les conditions d'utilisation
Vous affirmez que vous êtes soit plus de 18 ans, ou un mineur émancipé, ou possédez consentement légal des parents ou d'un tuteur, et vous êtes entièrement capable et compétent pour entrer dans les termes, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties stipulées dans ces conditions d'utilisation, et à respecter et à se conformer à ces conditions d'utilisation.
12. L'utilisation des informations.
Nous nous réservons le droit, et vous nous autorisez à utiliser et attribuer toutes les informations concernant le site utilise par vous et tous les renseignements fournis par vous de quelque manière conforme à notre de confidentialité.
13. Services tiers
Nous permettons l'accès à la publicité ou de tiers des sites marchands (les «Marchands») à partir de laquelle vous pouvez acheter certains produits ou services. Vous comprenez que nous n'avons pas fonctionner ou commander des produits ou des services offerts par les marchands. Les commerçants sont responsables de tous les aspects du traitement de la commande, l'exécution, la facturation et le service client. Nous ne sommes pas un parti pour les transactions conclues entre vous et commerçants. Vous acceptez que l'utilisation de ces marchands est À VOS PROPRES RISQUES ET EST SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE DE US, explicite, implicite ou autrement, y compris GARANTIES DE TITRE, D'ADAPTATION À UN USAGE, DE QUALITE MARCHANDE OU DE NON-VIOLATION. EN AUCUN CAS NOUS SOMMES RESPONSABLES DES DOMMAGES ISSUS DES OPÉRATIONS ENTRE VOUS ET MARCHANDS OU POUR TOUTE INFORMATION FIGURANT SUR LES SITES DE COMMERCE OU TOUT AUTRE SITE accédé à notre site.
14. Tiers politiques marchands.
Toutes les règles, politiques (y compris les politiques de confidentialité) et des procédures d'exploitation de marchands s'appliqueront à vous tandis que sur ces sites. Nous ne sommes pas responsables pour les informations fournies par vous Merchants. Nous et les marchands sont des entrepreneurs indépendants et aucune des parties a le pouvoir de faire des déclarations ou des engagements au nom de l'autre.
15. Politique de confidentialité
Notre politique de confidentialité, car il peut changer de temps à autre, est une partie de cet accord.
16. Des paiements.
Vous déclarez et garantissez que si vous achetez quelque chose de nous que (i) toute information de crédit que vous fournissez sont exacts et complets, (ii) les frais engagés par vous seront honorés par votre compagnie de carte de crédit, et (iii) vous devrez payer l' frais encourus par vous aux prix affichés, y compris les taxes applicables.
17. Législation en valeurs mobilières
Ce site peut contenir des déclarations relatives à nos activités, les perspectives, les stratégies, la situation financière, la performance économique future et la demande de nos produits ou services, ainsi que nos intentions, les plans et objectifs, qui sont des énoncés prospectifs. Ces déclarations sont fondées sur un certain nombre d'hypothèses et d'estimations qui sont sujettes à des incertitudes importantes, dont plusieurs sont hors de notre contrôle. Lorsqu'il est utilisé sur notre site, des mots comme "anticiper", "s'attendre à", "croit", "estime", "cherche", "plans", "planifier" et autres expressions similaires visent à identifier des énoncés prospectifs visant à relever droit des valeurs mobilières des ports sécuritaires pour les déclarations prospectives.
Le site et les informations qu'il contient ne constituent pas une offre ou une sollicitation d'une offre pour la vente de titres. Aucune des informations contenues dans ce document est destiné à être, et ne doit pas être considérée comme, intégrer dans un de nos dépôts ou de documents relatifs aux valeurs mobilières.
18. Liens vers d'autres sites web
Le site contient des liens vers d'autres sites Web. Nous ne sommes pas responsables pour le contenu, l'exactitude ou des opinions expriment dans ces sites Web, et ces sites Web ne sont pas examinés, contrôlés ou vérifier l'exactitude ou l'exhaustivité de nous. L'inclusion de tout site Web lié à notre site n'implique pas l'approbation ou l'approbation du site Web lié par nous. Si vous décidez de quitter notre site et accéder à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
Fin 19. Généraux
Vous acceptez que: Les présentes Conditions d'utilisation, tout accord de représentation de l'artiste et tout autre avis juridique publié par Upstarzz sur le site Web, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Upstarzz concernant le site. Si une disposition de cet accord est en conflit avec une disposition d'un accord de représentation de l'artiste signé, la prestation de l'artiste accord de représentation prévaudra. Si une quelconque disposition de ces Conditions d'utilisation est jugée invalide par un tribunal compétent, l'invalidité de cette disposition n'affectera pas la validité des autres dispositions des présentes Conditions d'utilisation, qui resteront en vigueur et de plein effet. Aucune renonciation à une clause de cette présentes Conditions d'utilisation doit être considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue de cette condition ou de tout autre terme, et l'échec de Upstarzz faire valoir un droit ou une disposition en vertu de ces Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou disposition. Upstarzz se réserve le droit de modifier ces Conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis, et il est de votre responsabilité d'examiner ces Conditions d'utilisation pour les modifications. Votre utilisation du Site après toute modification de ces Conditions d'Utilisation ne signifiera votre assentiment et l'acceptation de ses conditions révisées. VOUS ET RESSOURCES ACCEPTEZ QUE TOUTE CAUSE D'ACTION PROVENANT DE OU EN RELATION AVEC LE SITE WEB DES RESSOURCES doit commencer dans un (1) an après la survenance du fait générateur. AUTRE, telle cause d'action est en permanence TARDIVE.